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Selling and shipping conditions
Conditions de vente
Conditions Générales de Vente Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre, d'une part, Société Le TP ONLINE SHOP 61/80 M.5 T.LANTAKFAH A.NAKHONCHAISI NAKHONPHATHOM 73120 THAILAND inscrite au sous le numéro ci-après dénommée « Le TP ONLINE SHOP» et son site internet « thaiproduit.free.fr ». Et, d'autre part, Les internautes qui souhaitent effectuer un achat sur le site « thaiproduit.free.fr» visible à l'adresse : http://thaiproduit.free.fr/ Ci-après dénommé « le client ». Les présentes conditions régissent la vente de tout produit présenté sur le site « thaiproduit.free.fr» par la société Le TP ONLINE SHOP. Les parties conviennent que leurs relations seront exclusivement régies par le présent contrat, à l'exclusion de toute autre condition. Les articles ne sont proposés à la vente qu'aux personnes physiques non commerçantes. Elles sont conclues intuitu personae et ne peuvent donc faire l'objet d'aucune cession, de quelque nature qu'elle soit. Toute commande dûment validée sur le site « thaiproduit.free.fr» implique l'adhésion totale et sans aucune réserve aux présentes conditions générales de vente et, éventuellement, aux conditions particulières ou spécifiques à un ou plusieurs produits ou commandes. 1. OBJET Les présentes conditions visent à définir les obligations réciproques des parties ainsi que les différentes étapes du processus de commande. 2. ARTICLES ET PRODUITS 2.1 . Les articles visibles sur le site sont disponibles jusqu'à l'épuisement des stocks ou l'arrêt de la fabrication chez le fournisseur. En conséquence, Le TPONLINE ne garantit en aucun cas le maintien des produits à la vente pendant une période donnée. Toute réclamation du client visant la commande ou la délivrance d'un article non disponible sera considérée comme non fondée. Au cas d'une commande validée d'un produit ou d'un article devenu indisponible, Le TP ONLINE s'engage soit a fournir un article équivalent avec l'accord du client, soit a rembourser le montant de l'article en cas de paiement par carte bleue, soit à ne pas encaisser le chèque envoyé. En cas de débit ou d'encaissement visant la commande d'un article indisponible, Le TP ONLINE SHOP s'engage à rembourser le client du montant de la commande par virement dans les 10 jours suivant la réception d'un RIB ou par remboursement carte bleue. Dans tous les cas, Le TP ONLINE SHOP s'engage à prévenir par courrier électronique tout client qui aurait passé commande d'un article indisponible. 3. PRIX DES PRODUITS ET LIVRAISON 3.1 . Les prix sont présentés en euros. 3.2 . Les articles sont facturés inclue-taxe. 3.3 . La livraison s'effectue dans un délai de 2 à 5 jours à compter de la réception du paiement de la commande, nonobstant tout cas fortuit ou de force majeure qui retarderait la livraison indépendamment de la volonté et des diligences de Le TP ONLINE SHOP. Pour tous les articles disponible sur commande, le délai de livraison indicatif est de 30 jours. Ce délai n'est pas contractuel, il peut dans certain cas exceptionnel atteindre 60 jours et plus. 3.4 . Les tarifs de livraison sont gratuits 4. Mode de paiement 4.1 . Modalités de paiement : Paiement par carte bancaire : Le paiement par carte bancaire s'effectue grâce au système de pay pal l. La réception du paiement par le système E-transactions vaudra engagement irrévocable entre les parties. 4.2 . Le TP ONLINE accusera réception de la commande dès sa validation par courrier électronique ou par tout autre moyen à sa convenance, conformément aux dispositions de l'article L121-19 du code de la consommation. 5. GARANTIES 5.1 . Tous les articles visibles sur le site "thaiproduit.free.fr" peuvent faire l'objet d'échange ou d'un remboursement. Le délai pendant lequel le client peut solliciter l'échange ou faire valoir son droit à rétractation et donc à remboursement est de 7 jours francs à compter de la date de réception du ou des articles ceci sans pénalité à l'exception des frais de retour. Dans le cas où la garantie contractuelle a vocation à jouer, le vendeur s'engage, à ses frais et au choix de l'acheteur quand celui-ci est possible, soit à remettre en état le produit livré, soit à l'échanger si cette remise en état n'est pas raisonnablement possible, soit en fin à le rembourser. Si l'acheteur opte pour un échange, celui-ci ne peut porter que sur un produit strictement identique à celui initialement commandé par l'acheteur, sauf si le produit concerné n'est plus disponible à la date de la mise en oeuvre de la garantie contractuelle, soit provisoirement, soit du fait de la disparition du produit du catalogue électronique. Dans ce cas, un produit similaire à celui initialement livré est adressé à l'acheteur, dans les meilleurs délais. 5.2 . Le retour du ou des articles dans ce délai doit impérativement être accompagné du numéro de la commande accompagné du ou des articles dans l'emballage d'origine à l'adresse suivante : Le TP online 61/80 M.5 T.LANTAKFAH A.NAKHONCHAISI NAKHONPHATHOM 73120 THAILAND Seront refusés par le vendeur tout article endommagé qui n'aurait pas fait l'objet de remarques ou de réserves expresses par le client dès la livraison.
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Toute commande dûment validée sur le site « thaiproduit.free.fr» implique l'adhésion totale et sans aucune réserve aux présentes conditions générales de vente et, éventuellement, aux conditions particulières ou spécifiques à un ou plusieurs produits ou commandes. 1. OBJET Les présentes conditions visent à définir les obligations réciproques des parties ainsi que les différentes étapes du processus de commande. 2. ARTICLES ET PRODUITS 2.1 . Les articles visibles sur le site sont disponibles jusqu'à l'épuisement des stocks ou l'arrêt de la fabrication chez le fournisseur. En conséquence, Le TPONLINE ne garantit en aucun cas le maintien des produits à la vente pendant une période donnée. Toute réclamation du client visant la commande ou la délivrance d'un article non disponible sera considérée comme non fondée. Au cas d'une commande validée d'un produit ou d'un article devenu indisponible, Le TP ONLINE s'engage soit a fournir un article équivalent avec l'accord du client, soit a rembourser le montant de l'article en cas de paiement par carte bleue, soit à ne pas encaisser le chèque envoyé. En cas de débit ou d'encaissement visant la commande d'un article indisponible, Le TP ONLINE SHOP s'engage à rembourser le client du montant de la commande par virement dans les 10 jours suivant la réception d'un RIB ou par remboursement carte bleue. Dans tous les cas, Le TP ONLINE SHOP s'engage à prévenir par courrier électronique tout client qui aurait passé commande d'un article indisponible. 3. PRIX DES PRODUITS ET LIVRAISON 3.1 . Les prix sont présentés en euros. 3.2 . Les articles sont facturés inclue-taxe. 3.3 . La livraison s'effectue dans un délai de 2 à 5 jours à compter de la réception du paiement de la commande, nonobstant tout cas fortuit ou de force majeure qui retarderait la livraison indépendamment de la volonté et des diligences de Le TP ONLINE SHOP. Pour tous les articles disponible sur commande, le délai de livraison indicatif est de 30 jours. Ce délai n'est pas contractuel, il peut dans certain cas exceptionnel atteindre 60 jours et plus. 3.4 . Les tarifs de livraison sont gratuits 4. Mode de paiement 4.1 . Modalités de paiement : Paiement par carte bancaire : Le paiement par carte bancaire s'effectue grâce au système de pay pal l. La réception du paiement par le système E-transactions vaudra engagement irrévocable entre les parties. 4.2 . Le TP ONLINE accusera réception de la commande dès sa validation par courrier électronique ou par tout autre moyen à sa convenance, conformément aux dispositions de l'article L121-19 du code de la consommation. 5. GARANTIES 5.1 . 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